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Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site OperSite est édité par BellafSoftware.

  • Raison sociale : BellafSoftware
  • Email : contact@opersite.com
  • Directeur de la publication : BellafSoftware

2. Hébergement

Le site et la plateforme OperSite sont hébergés par :

  • Application web : Firebase App Hosting (Google Cloud) — région Europe (europe-west4)
  • Base de données et authentification : Supabase — Union européenne (Irlande)
  • Stockage des fichiers : Supabase Storage — Union européenne (Irlande)
  • Synchronisation mobile hors ligne : PowerSync (JourneyApps)

Google Cloud Platform
Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

La liste complète des sous-traitants figure sur la page Protection des données.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site OperSite (textes, images, logos, icônes, logiciels, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu est interdite.

La marque OperSite et le logo associé sont la propriété de BellafSoftware. Toute utilisation non autorisée est interdite.

4. Limitation de responsabilité

BellafSoftware s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur le site se fait sous la pleine responsabilité de l'utilisateur.

BellafSoftware ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou les dommages causés par des virus.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. BellafSoftware n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@opersite.com